Mentions légales

Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur du site, du responsable de la publication et de l’hébergeur.

Éditeur du site

  • Nom et prénom : Constance Lemaire
  • Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
  • Nom commercial : Proxipeo
  • Adresse professionnelle : Rue de l’espoir, Saint-Amand-Les-Eaux
  • Adresse e-mail : contact@proxipeo.com
  • Téléphone : +33 7 67 39 81 31
  • Numéro SIREN : 949 351 712
  • Numéro SIRET : 949 351 712 00011
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Le site présente les activités, services, contenus, offres et outils proposés par Proxipeo, notamment les prestations de conseil, création web, accompagnement digital et solutions intégrant l’intelligence artificielle.

Responsable de la publication

Hébergeur du site

  • Nom de la société : PlanetHoster
  • Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, H7P 0G1, Canada
  • Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43
  • Site internet : https://www.planethoster.com

Le site est hébergé sur des serveurs physiquement situés en France. PlanetHoster est une entreprise inscrite au registre du commerce du Québec sous le numéro NEQ : 1166358113.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Proxipeo, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, marques, éléments visuels, structures de page et contenus éditoriaux, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Proxipeo ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou réutilisation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Proxipeo.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales applicables.

Marques et signes distinctifs

Les noms Proxipeo, Proximate, ainsi que les logos, signes distinctifs, visuels et éléments de marque associés, sont utilisés pour identifier les services proposés par l’éditeur.

Toute utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

Responsabilité et disponibilité du site

Proxipeo s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et l’accessibilité des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions, inexactitudes ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site. Les contenus publiés sur le site sont fournis à titre informatif et ne constituent pas, sauf mention contraire, un engagement contractuel individualisé.

Proxipeo peut interrompre, suspendre ou modifier l’accès au site, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour, d’évolution technique ou de force majeure. Proxipeo ne saurait être tenue responsable des conséquences d’une indisponibilité temporaire du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Proxipeo n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus, de leurs pratiques, de leurs conditions d’utilisation ou de leur politique de confidentialité.

Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles réalisés via le site Proxipeo, ainsi que l’usage des cookies, sont décrits dans la Politique de confidentialité.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter Proxipeo à l’adresse suivante :
contact@proxipeo.com.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.

Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Proxipeo à l’adresse suivante :
contact@proxipeo.com.